Codes de noirs de l'esclavage aux abolitions

• • Editeur : Dalloz 2006
  • ISBN/ISSN : 978-2-247-06857-9
  • Format : 143 p.
  • Langues : Français
• • Nature du document : documentaire
  • Résumé :

    Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l'ordonnance de soixante articles, portant statut civil et pénal, donné en mars 1685 par Louis XIV, complétée par des déclarations et des règlements postérieurs

• • Descripteurs : droit esclavage France