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![]() bien foncierSynonyme(s)patrimoine foncier propriété foncière |
Documents disponibles dans cette catégorie (7)



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Article : texte imprimé
Le point sur les changements de propriété au moment de la Révolution française : l'abolition des droits seigneuriaux et féodaux et la création de la notion juridique de propriété privée ; l'acquisition des biens nationaux majoritairement par la [...]Exemplaires (1)
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Une sociologue s'intéresse à l'attrait du bâti ancien, vecteur d'une nouvelle identité sociale.Exemplaires (1)
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Bernard Droz, Auteur | Société d'éditions scientifiques |Retour sur la spoliation des terres agricoles en Algérie durant la colonisation française. Les débuts de l'acquisition des terres arabes par appropriation étatique ou transaction foncière. Les objectifs et le principe du cantonnement en 1851, et[...]Exemplaires (1)
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La situation dans deux provinces cambodgiennes, à Oddar Meanchey, dans le Nord, et à Kampong Speu, dans l'Ouest, où des paysans ont été chassés de leurs champs au profit des industries sucrières. Témoignages de paysans soutenus par des ONG et de[...]![]()
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Enquête consacrée à l'accès aux terres agricoles : les objectifs de la régulation en France, l'acquisition de terres, les difficultés à s'installer pour les jeunes agriculteurs, la concurrence des projets des énergéticiens, l'intérêt des grands [...]Exemplaires (1)
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Entretien avec le professeur de géopolitique Pierre Blanc sur les liens entre terres agricoles, pouvoirs et conflits dans l'histoire : les stratégies de sécurisation alimentaire des Etats et les conflits liés à l'accès à la terre et à l'eau dans[...]![]()
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Le point sur la propriété collective, notamment en milieu rural en France : les droits d'usage conférés sur certaines terres à des communautés villageoises par le passé ; les législations relatives à la propriété collective ; les sections de com[...]