Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit privé
droit privéSynonyme(s)code civil |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Disponibilité 340 DRO Rayon 300 Grande salle du CDI Disponible texte imprimé
Recueil des textes codifiés et commentés intégrant notamment la réforme de la protection de l'enfance et les décrets d'application de la loi sur les successions.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Disponibilité 340 LEV Rayon 300 Grande salle du CDI Disponible Article : texte imprimé
Présentation des objectifs de l'enseignement du droit en classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE), filière économique et commerciale, option technologique (ECT), à travers l'analyse du programme et des thèmes abordés : rappel des notions, d[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Disponibilité / PERIODIQUE ARCHIVES du CDI Disponible Article : texte imprimé
Dossier : parcours personnel et parcours militaire et politique de Bonaparte. L'habileté d'un 1er consul, qui rassemble le pays sur fond d'organisation militaire, en conciliant l'héritage révolutionnaire et les forces conservatrices. Son oeuvre [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Disponibilité / PERIODIQUE ARCHIVES du CDI Disponible Article : texte imprimé
Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e s[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Disponibilité / PERIODIQUE ARCHIVES du CDI Disponible document électronique
L'impact de la justice climatique sur le droit français, et notamment sur la séparation entre droit privé et droit public, à la lueur de la décision du Tribunal administratif de Paris du 3 février 2021 qui reconnaît la responsabilité de l'Etat d[...]